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Liste des ville où il y a de l’Ocre Ferreuse

Voici, en date du 13 novembre 2006, la liste des municipalités où des cas d’ocre ferreuse ont été rapportés.

Veuillez noter que cette liste vous est fournie sous toutes réserves, puisque nous n’avons pas pu vérifier la présence ou l’absence de cas véridiques. Cependant, nous nous engageons à maintenir cette liste à jour, au fur et à mesure que les cas seront confirmés ou infirmés. Nous vous invitons à nous aider afin que cette liste soit la plus exacte possible. Nous entendons aussi demander la participation des municipalités concernées.

Si le sous-sol de votre habitation présente des niveaux anormalement élevés d’humidité, vous pourriez faire face à un problème de mauvais fonctionnement des drains et il est possible que ce soit lié à l’ocre ferreuse.

Les experts ne s’entendent pas sur les solutions à ce problème. En fait, peu d’études ont été faites jusqu’à présent sur le phénomène et plusieurs croient que chaque cas est un cas d’espèce qui peut nécessiter une approche spécifique. Nous vous recommandons la prudence avant de choisir une solution.

Sur le plan légal, il s’agit aussi d’un phénomène qui suscite beaucoup de questions, que ce soit pour les recours contre les plans de garantie, les recours en vice caché contre le vendeur ou dans le contexte d’une transaction immobilière.

Voici la liste des municipalités dans lesquelles on rapporte au moins un cas d’ocre ferreuse confirmé par un spécialiste. Veuillez noter que cette liste est fournie sous toutes réserves. Si vous possédez des renseignements qui pourraient nous être utiles, n’hésitez pas à contacter A.C.Q.C.

 AlmaMercierSaint-Jean-Chrysostome
BeauportMirabelSaint-Jean-de-Matha
BerthiervilleMont-LaurierSaint-Jean-sur-Richelieu
BlainvilleNeufchâtelSaint-Lazare
BromontNeuvilleNicoletSaint-Lin-Laurentides
BécancourNotre-Dame-des-PrairiesSaint-Maurice
DeschaillonsOtterburn ParkSaint-Nicéphore
DrummondvillePrévostSaint-Nicolas
GatineauQuébecSaint-Rédempteur
GranbySaint-AgapitSaint-Zotique
HérouvilleSaint-Augustin-de-DesmauresSaint-Anne-des-Lacs
JolietteSaint-CanutSainte-Croix
La PlaineSaint-Charles-BorroméeSaint-Hélène-de-Breakeyville
Lac SergentSaint-Charles-de-DrummondSainte-Marthe-sur-le-Lac
LachenaieSaint-ColombanShefford
Sherbrooke

Ocre ferreuse : la RBQ répond à vos questions

6 juin 2007Québec, le 6 juin 2007 – La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) invite la population et les intervenants du domaine de la construction à consulter son nouveau dépliant sur l’ocre ferreuse. Celui-ci  apporte des réponses précises aux questions que soulève ce phénomène problématique, qui peut entraîner notamment l’obstruction des drains des maisons.

Les propriétaires de bâtiments y apprendront ce qu’est l’ocre ferreuse, comment elle se manifeste et comment on peut la prévenir ou y remédier. Les entrepreneurs y trouveront également les moyens techniques les plus adéquats pour contrer le phénomène.

Qu’est-ce que l’ocre ferreuse?

L’ocre ferreuse est un dépôt visqueux qui se forme sur les parois des drains rainurés, sous les fondations de bâtiments. Ce dépôt résulte d’une réaction chimique d’oxydation lorsque du fer ou une ferrobactérie naturellement présents dans le sol entrent en contact avec de l’eau souterraine et de l’air.

Comment la prévenir ou y remédier?

Avant et après la construction d’un bâtiment, la vigilance est de mise s’il y a des signes précurseurs tels que la présence, après une pluie, d’eau rougeâtre dans les fossés ou en surface.

Avant la construction, il est recommandé de vérifier auprès des voisins et de la municipalité les antécédents du secteur en ce qui concerne le risque de formation d’ocre ferreuse et de demander à un professionnel d’évaluer les conditions existantes, notamment la composition du sol. Le résultat de cette évaluation permettra à l’entrepreneur de construire le bâtiment de façon à éviter les inconvénients de la formation de l’ocre ferreuse.

Dans le cas d’un bâtiment existant, divers correctifs peuvent être apportés afin d’atténuer les symptômes de l’ocre ferreuse. Ces correctifs varient selon l’emplacement et peuvent nécessiter différentes modifications telles que l’ajustement de la pente du terrain, l’installation de cheminées de nettoyage ou le rehaussement de la dalle du sous-sol.
Les problèmes d’ocre ferreuse sont-ils couverts par le Plan de garantie ?
Le fer est présent naturellement dans le sol. L’ocre ferreuse étant le résultat d’une réaction chimique ou biologique naturelle dans le sol, elle ne peut être considérée comme un contaminant. Selon la Régie du bâtiment, les problèmes liés à l’ocre ferreuse sont couverts par le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs. Cet avis concorde avec la majorité des décisions arbitrales rendues.

Jusqu’à maintenant, la plupart des propriétaires de résidences neuves qui ont eu des problèmes d’ocre ferreuse et qui ont  fait appel à l’arbitrage ont eu gain de cause. Les arbitres ont généralement constaté que les problèmes étaient des vices de construction liés à l’emplacement de la dalle de béton par rapport au niveau de la nappe phréatique. Vous pouvez consulter les décisions arbitrales sur le site Internet de la Régie du bâtiment.

Recommandations de la RBQ

La RBQ recommande aux futurs acheteurs ainsi qu’aux constructeurs de maisons neuves de vérifier auprès de la municipalité si l’emplacement de la maison à construire est propice à la formation d’ocre ferreuse. Une bonne analyse du sol permet de concevoir la construction d’un bâtiment de façon à éviter les inconvénients de la formation de l’ocre ferreuse. Le cas échéant, des mesures préventives pourront être prises.

La RBQ recommande également aux propriétaires aux prises avec l’ocre ferreuse de consulter un professionnel du bâtiment ou un entrepreneur détenant une licence appropriée de la RBQ, qui pourra faire en sorte d’en éviter ou d’en minimiser les conséquences.

Pour plus d’information

Vous pouvez consulter la page Ocre ferreuse ou communiquer avec la Direction des services à la clientèle.

Pour vérifier si l’entrepreneur détient une licence appropriée aux travaux de fondations, veuillez consulter le Registre des détenteurs de licence de la RBQ.

– 30 –

Retour à la liste

Article : https://www.rbq.gouv.qc.ca/salle-de-presse/les-nouvelles/nouvelles-detail/item/ocre-ferreuse-la-rbq-repond-a-vos-questions.html

MAJ:2018-07-19 CB

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